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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Eguilles pour l'exercice de la compétence "Eau"

Résumé

Budget annexe « CT2 - Eau » – Approbation du transfert de l’actif et du passif de la Commune d’Eguilles pour l’exercice de la compétence « Eau ».

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "Assainissement" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Eguilles pour l'exercice de la compétence "Assainissement"

Résumé

Budget annexe « assainissement » – Approbation du transfert de l’actif et du passif de la Commune d’Eguilles pour l’exercice de la compétence « Assainissement ».

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2021

Résumé

Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2021

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, Requalification Sécurisation QPV-QVA Aubagne

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement, gros entretien, réhabilitation et réparation sur les bâtiments du patrimoine bâti de la Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Accompagnement de la stratégie Habitat - Peuplement - Relogement sur les territoires en NPNRU"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Outil de suivi - Projets NPNRU AMP"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU Kalliste Solidarité"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU La Calade - Campagne Lévêque"

Résumé