Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Accélérateur M" - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à Aix Marseille French Tech au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Salon Viva Technology du 15 au 18 juin 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information de Cadarache pour l'année 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
En application de la circulaire du 15 décembre 1981, des Commissions Locales d’Information (CLI) ont été mises en place, à l’initiative des Conseils Généraux (maintenant départementaux), autour de la plupart des installations nucléaires. La loi du 13 juin 2006, relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, a conforté l’existence de ces CLI en leur donnant un statut législatif. Ces Commissions Locales d’Information sont chargées d’une mission générale de suivi, d’information et de concertation en matière de sécurité nucléaire, de radioprotection et d’impact des activités nucléaires sur les personnes et l’environnement pour ce qui concerne les installations des sites. Les Commissions Locales d’Information doivent assurer une large diffusion des résultats de leurs travaux sous une forme accessible au plus grand nombre.
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention spécifique à l'association AGRIBIO 13 au titre de l'année 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Graines de Soleil au titre de l'année 2022
Résumé
L’association « graines de soleil » déclinera en 2022 une action à visée sociale et accessibilité alimentaire. Dans le respect de l’axe Nutrition/Santé/Accessibilité sociale du Projet Alimentaire Territorial, il est proposé d’accompagner l’association Graines de Soleil à la réalisation de ses missions au titre de l’année 2022, en apportant une subvention spécifique d’un montant de 22 000 euros sur les actions d'accessibilité alimentaire
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'un avenant de prolongation de la convention d'animation de la zone agricole protégée de Rognac
Résumé
La Métropole a approuvé en 2019 une convention d’animation technique et foncière de la zone agricole protégée (ZAP) de la commune de Rognac, conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône, la SAFER, la Chambre d’agriculture et la Mairie. Il est proposé de la proroger d'une année supplémentaire afin de permettre la bonne atteinte des objectifs d'animation.
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Association TEAM Henri Fabre - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Mer Méditerranée - Approbation d'une convention
Résumé