Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Maison de l'Emploi" de Marseille pour 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2922
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Empéri et Portail Coucou à Salon de Provence, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2022
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Verdun et Port de Plaisance à La Ciotat, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2022
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune d'Aubagne en vue de la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Adil des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Groupe et Compagnie Grenade, pour l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2880
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Entr'actes, pour l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°4559
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Centre Franco Allemand de Provence pour sa programmation culturelle et l'organisation de manifestations franco-allemandes européennes et euro-méditerranéennes - Approbation d'une convention - MGDIS n°2559
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Coeur Duranne - ULS" située Avenue Augustin Fresnel à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Rencontres cinématographiques d'Aix-en-Provence, pour le festival Tous courts - 41ème édition - Approbation d'une convention - MGDIS n°2697
Résumé