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Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Eau - Assainissement

Rapporteur : Madame BALLETTI Mireille


Objet

CT1 - GEMAPI - Actualisation des conventions entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune pour l'aménagement de cours d'eau, ouvrages et milieux associés : Approbation de l’avenant n° 3 à la convention de quasi-régie 2 Approbation de l’avenant n° 3 à la convention de délégation de compétence Information du Conseil de Territoire


Résumé

La délibération concerne l’approbation de la signature de l’avenant 3 à la convention de délégation de compétence GEMAPI ( incidence financière 187 000 €) et l’avenant 3 à la convention de quasi régie 2 ( incidence financière 70 000 €) entre le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune et la Métropole.

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Budget Primitif 2022 - Approbation des budgets annexes du Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire


Résumé

Approbation des budgets primitifs 2022 des budgets annexes du CT1 à l'équilibre sans participation du budget principal.

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement MARSEILLE 13014 - Aménagement du chemin des Bessons Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de requalifier le chemin des Bessons entre le Boulevard Anatole de la Forge et la voie d'accès à la carrière de Sainte Marthe, situé sur la commune de Marseille (13014). une opération d’investissement n°2022101900 doit être créée et enregistrée dans l’autorisation de programme 221141 du programme 14.1 de la Métropole.

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à MARSEILLE 13013 - Aménagement de l'avenue Alphonse Daudet Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence envisage la requalification de l’avenue Alphonse Daudet et de la place de l’église située à Marseille 13013. En raison de différents surcoûts, l’opération d’investissement n°2011101000 intitulée inscrite au budget pour un montant initial de 500 000 € doit être revalorisée.

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à MARSEILLE 13012 - Requalification de la rue Montaigne et de la place de l'Eglise Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence prévoit l’aménagement de la rue Montaigne et de la place de l’Eglise dans le 12ème arrondissement de la Ville de Marseille. En coordination avec le service des arrêtés de la Ville de Marseille, de la RTM, des riverains, des commerçants et de la Mairie de Secteur, il a été convenu, pour limiter la gêne occasionnée lors de la réalisation des travaux, que ceux-ci soient exécutés en différentes phases dont certaines de nuits. Ce nouveau phasage nécessite un ajustement des études et du coût. En raison de ces contraintes techniques, de l’augmentation du périmètre d’aménagement et du traitement plus qualitatif de celui-ci, l’opération d’investissement n°2019103500 doit être revalorisée

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à ROQUEFORT-LA-BEDOULE - Poursuite Aménagement Parc Activités Plaine du Caire I et II Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence envisage l’aménagement du parc d’activités de la Plaine du Caire I et II Compte tenu du linéaire de voirie concerné dépassant le kilomètre de voirie, et, de l'élargissement des emprises nécessitant la réalisation de murs de soutènement sur 400 mètres linéaires, une revalorisation de l’autorisation de programme apparait nécessaire.

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à PLAN DE CUQUES - Aménagement parking Bailet Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage la création d’un parking et la sécurisation des cheminements deux roues et piétons sur la rue Bailet En cours d’études, le projet a connu des modifications importantes en matière d’aménagements paysagers et cyclables. Dans ces conditions, le coût prévisionnel de l’opération, suivant le nouveau programme est estimé à 1 200 000 € TTC. En conséquence, l’opération d’investissement n°201900700 intitulée « Plan-De-Cuques - Aménagement parking Bailet » inscrite au budget pour un montant initial de 500 000 € doit être revalorisée de 700 000 €, portant ainsi le nouveau montant de l’opération à 1 200 000 €. Cette revalorisation permettra de tenir compte des montants d’étude, de travaux et des reconnaissances techniques préalables.

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Rénovation et création de fontaines à boire sur le Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence assure la gestion et l’amélioration du parc des fontaines à boire sur le territoire Marseille Provence, incluant les opérations de création, de remplacement, de valorisation, d’amélioration et d’opérations courantes. Afin d’identifier les prestations et travaux réalisés, la création d’une opération d’investissement est nécessaire. il est nécessaire d’améliorer le parc existant en réalisant des suppressions de fontaines à boire en eau perdue, par des fontaines à boutons ou mise en place de fontaines en eau recyclée, afin de les transformer en fontaines ornementales

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Durable - Environnement - Biodiversité - Agriculture

Rapporteur : Madame SEMERDJIAN Laurence


Objet

CT1 - Nuisances sonores environnementales - Mise en œuvre du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement PPBE du Territoire Marseille Provence - Approbation de la création et de l'affectation d’une opération d'investissement n°2022102700 pour la réalisation d’un écran acoustique sur la commune de Septèmes-les-Vallons dans le cadre d’une opération de résorption des Points Noirs du Bruit Avis du Conseil de Territoire


Résumé

Le Territoire Marseille Provence est compétent en matière de lutte contre les nuisances sonores sur son périmètre géographique et donc de l’évaluation et de la gestion des nuisances sonores, à savoir le bruit routier, le bruit aéroportuaire, le bruit ferroviaire et le bruit des activités industrielles. Parmi les actions programmées au PPBE, figure le co-financement d’écrans acoustiques (ou murs antibruit) en bordures d’infrastructures autoroutières, gérées par l’Etat, et situées sur le Territoire. Le Territoire envisage de cofinancer la réalisation d’un écran acoustique sur la commune de Septèmes-les-Vallons, en bordure de l’autoroute A7. Pour ce faire, il convient de créer et affecter une opération d‘investissement. Incidence financière : Montant AP : 600 000 euros CP 2022 : XXXX

Délibération du 13/12/2021


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances - Etat Spécial de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à CEYRESTE - Aménagement du Haut de l'avenue Eugène Julien Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement du haut de l’avenue Eugène Julien sur la commune de Ceyreste. Par délibération n°VOI 015-5469/19/BM du Bureau de Métropole en date du 28 février 2019, une autorisation de programme d’un montant de 1 500 000 € a été créée. Lors de la réalisation des études, il est apparu nécessaire d’élargir le profil en travers pour intégrer une bande cyclable ce qui a eu pour conséquence d’augmenter la surface à aménager. Ainsi, l’opération d’investissement n°2019104100 doit être revalorisée