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Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 984.646,30 € de la SA HLM NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - Construction d'une nouvelle résidence universitaire de 135 logements dont 15 logements enseignants-chercheurs (PBL) au Jas de Bouffan à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1.916.312,75 € de la SA HLM NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - Construction d'une nouvelle résidence universitaire de 135 logements dont 120 logements étudiants (PLS) au Jas de Bouffan à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 58.575 € de l'Association Un Toit - Opération "Mirabeau" à Trets pour l'acquisition-réhabilitation de 3 logements (PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Appui aux Communes – Avenant N°1_2015_24 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Cabriès

Résumé

Finances

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Appui aux Communes – Avenant N°1_2015_25 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Jouques

Résumé

Finances

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Cession d'un terrain par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la construction de la déchetterie de la Commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Affaures juridiques

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation pour l'occupation temporaire d'un local au Pont de l'Arc

Résumé

Affaures juridiques

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Programmation des achats actualisée au 10 septembre 2015

Résumé

Commande publique

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer trois marchés relatifs à l'entretien et à l'amélioration des espaces verts de voiries (n°2015M031 à n°2015M033)

Résumé

Commande publique

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la gestion du poste central de sécurité du musée Granet, vidéo, télésurveillance et gardiennage extérieur de ses abords (n°2015M016)

Résumé

Commande publique