Délibérations

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Allauch - Approbation de la modification n°1.

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Gémenos - Approbation de la modification n°1

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins au sein du périmètre 1 du Vieux-Port de Marseille

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site des Docks libres - Moulins-Villette avec la Ville de Marseille et l'Établissement Public Foncier Provence Alpes-Côte d'Azur

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d'une opération pour la gestion des eaux d'exhaure de l'usine de Sainte Marthe à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Les pompes d’exhaure de l’usine d’eaux potable de Ste Marthe sont situées au sous-sol du centre de production à une cote altimétrique inférieure au plan d’eau du décanteur. Une anomalie sur la conduite ou sur la volute d’une pompe peut avoir des conséquences catastrophiques pour le centre de production (inondation). Cette opération consiste à abandonner les pompes d’exhaures existantes et à poser de nouvelles pompes immergées dans le bassin de décantation, pouvant être utilisées en secours avec la construction d’une goulotte de récupération des eaux décantées. Les travaux à réaliser comportent : - La mise en place de 4 pompes immergées (2 au Sud et 2 au Nord), y compris la mise en place de variateurs pour une meilleure adaptation au débit du centre. - La construction d’une goulotte de récupération des eaux décantées, y compris canne d’isolement - La mise en place des canalisations de refoulement des pompes d’exhaure vers la goulotte.

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre

Objet

Programme Opérationnel FEDER 2007-2013 - Enveloppe FEDER Quartiers sensibles Axe 4. Mesure 1 Opération n°47224 Pôle de création d'entreprises à vocation sociale en ZFU-La Cabucelle - Rectification d'une erreur matérielle

Résumé

Un avenant, pour l'opération n°47224 Communauté urbaine Marseille Provence Métropole "Pôle de création d'entreprises à vocation sociale en ZFU-La Cabucelle, a été adopté par la délibération FCT 028-1264/15/CC. Il convient de procéder à la rectification d'une erreur matérielle qui s'est glissée dans l'article 1 de l'avenant de la lettre de mission, faisant état d'une dépense totale éligible de 5 141 590,40 €HT au lieu de 5 448 164,60 €HT, conformément à l'annexe financière modifiée.

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Approbation des Redevances d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et Prestations Annexes pour l'année 2016

Résumé

Il s'agit de faire approuver la Redevance d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et des prestations annexes pour l'année 2016

Rapporteur : Monsieur HERMANN Daniel

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation d'une étude préalable pour une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain du Vieux La Ciotat

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2014 du délégataire de service public Ciotabus pour le transport des communes de La Ciotat et Ceyreste

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Concession d'aménagement la Barasse à Marseille 11ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014

Résumé

Il convient de présenter le Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014.