Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport de haut niveau – Attribution d'une subvention d'investissement à la Société Anonyme Sportive Professionnelle Provence Rugby et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport de haut niveau – Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau pour 2015 – Approbation de conventions d'objectifs tripartites
Résumé
Sports
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire du complexe sportif et de loisirs du Farigoulier à Pertuis
Résumé
Sports
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Salle de Musique Actuelles (SMAC) - Participation au financement des équipements d'infrastructure de l'opération d'aménagement du pôle numérique de la Constance
Résumé
Culture
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Salle de Musiques Actuelles (SMAC) - Approbation d'un nouveau coût d'opération et approbation d'un avenant n°2 à la convention d'aménagement confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement "Pays d'Aix Territoires"
Résumé
Culture
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'un fonds de dotation non consomptible à la Fondation du Camp des Milles
Résumé
Culture
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Ajustement de la subvention à l'association "les Journées de l'Eloquence"
Résumé
Culture
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une convention relative à la participation des communes de Vitrolles et Gardanne au coût du transport scolaire
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET et Monsieur Alexandre GALLESE pour leur participation aux rencontres nationales du transport public organisées par le GART et l'UTP, le 30 septembre 2015 à Lyon
Délibération du 24/09/2015
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Attribution d’un mandat spécial à Monsieur Régis MARTIN pour sa participation à la commémoration du 71ème anniversaire du débarquement en Provence du 17 au 19 septembre 2015 à Arlington, en Virginie, aux Etats-Unis