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Délibération du 08/10/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Soutien au sport de haut niveau – Attribution d'une subvention d'investissement à la Société Anonyme Sportive Professionnelle Provence Rugby et approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 08/10/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Soutien au sport de haut niveau – Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau pour 2015 – Approbation de conventions d'objectifs tripartites


Résumé

Sports

Délibération du 08/10/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du complexe sportif et de loisirs du Farigoulier à Pertuis


Résumé

Sports

Délibération du 08/10/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Salle de Musique Actuelles (SMAC) - Participation au financement des équipements d'infrastructure de l'opération d'aménagement du pôle numérique de la Constance


Résumé

Culture

Délibération du 08/10/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Salle de Musiques Actuelles (SMAC) - Approbation d'un nouveau coût d'opération et approbation d'un avenant n°2 à la convention d'aménagement confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement "Pays d'Aix Territoires"


Résumé

Culture

Délibération du 08/10/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution d'un fonds de dotation non consomptible à la Fondation du Camp des Milles


Résumé

Culture

Délibération du 08/10/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Ajustement de la subvention à l'association "les Journées de l'Eloquence"


Résumé

Culture

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Approbation d'une convention relative à la participation des communes de Vitrolles et Gardanne au coût du transport scolaire


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET et Monsieur Alexandre GALLESE pour leur participation aux rencontres nationales du transport public organisées par le GART et l'UTP, le 30 septembre 2015 à Lyon


Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d’un mandat spécial à Monsieur Régis MARTIN pour sa participation à la commémoration du 71ème anniversaire du débarquement en Provence du 17 au 19 septembre 2015 à Arlington, en Virginie, aux Etats-Unis