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Arrêté du 14/11/2018

Objet

Mise en place d'un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel au Comité Technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d'ouverture, compositions, localisations

Résumé

Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel au Comité technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence leurs horaires d'ouverture, leurs compositions et leurs localisations

Arrêté du 30/10/2018

Objet

Prescription de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres

Résumé

Prescription de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres

Arrêté du 30/10/2018

Objet

Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Opération de mise en valeur du Pavillon du Lac au Parc Borély

Résumé

Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Opération de mise en valeur du Pavillon du Lac – Parc Borély

Arrêté du 19/10/2018

Objet

Délégation de fonction à Madame Danielle Garcia, 1er membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Madame Danielle Garcia, 1er membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 19/10/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Roland Mouren, 4ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Roland Mouren, 4ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 19/10/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Alexandre Gallèse, 2ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Alexandre Gallèse, 2ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 19/10/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Christophe Amalric, 3ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Christophe Amalric, 3ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 19/10/2018

Objet

Délégation de fonction à Madame Béatrice Aliphat, 6ème membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Madame Béatrice Aliphat, 6ème membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 19/10/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Martial Alvarez, 5ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Martial Alvarez, 5ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 19/10/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Michel Roux, 13ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Michel Roux, 13ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence