Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Engagement de principe en faveur de la préservation des conditions d'emploi des agents temporaires de l'établissement après la création de la Métropole Aix Marseille Provence au 1er janvier 2016

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Assujettissement partiel de la CPA à la TVA fiscale pour le budget annexe des Transports. Fixation du coefficient de déduction pour l'année 2016

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Compte Rendu Annuel d'Activité 2014

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Convention de délégation de Service Public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit – Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2014

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de délégation de Service Public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'un protocole d'accord à la convention de Délégation de Service Public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Martine CESARI

Objet

Présentation du rapport annuel 2014 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer la convention relative à la constitution d'une tarification spécifique d'un pack étudiant en collaboration avec la SNCF

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Déclaration d’intérêt communautaire du parc de persuasion de Venelles

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Déclaration d’intérêt communautaire du parc de persuasion du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures