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Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le Compte de Gestion de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole relatif à l'exercice 2015

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Création de treize commissions de travail et d'études

Résumé

Création de douze commissions de travail et d'études.

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Dénomination du Conseil de Territoire

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Approbation de la convention d’offre unilatérale de concours conclue avec la société HAMMERSON Marseille pour la création d’un passage piéton protégé par des feux tricolores sis quai du Lazar

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Voeu du Conseil de Territoire sur la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour la requalification des voies du Vieux-Village - 2ème tranche

Délibération du 23/03/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : HN

Objet

PROCES-VERBAL DE L'ELECTION DU PRESIDENT

Résumé

PROCES-VERBAL DE L'ELECTION DU PRESIDENT

Délibération du 23/03/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : HN

Objet

Détermination du nombre de Vice-présidents du Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-IesMartigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-Ies-Vallons.

Résumé

Détermination du nombre de Vice-présidents du Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-IesMartigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-Ies-Vallons.

Délibération du 23/03/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : HN

Objet

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et le vote des rapports présentés en Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-enProvence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuesla-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons.

Résumé

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et le vote des rapports présentés en Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-enProvence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuesla-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons.

Délibération du 23/03/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : HN

Objet

ÉLECTION DES VICE-PRESIDENTS

Résumé

ÉLECTION DES VICE-PRESIDENTS

Délibération du 23/03/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : HN

Objet

Lecture de la Charte de l'Elu Local prévue à l'article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-enProvence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons.

Résumé

Lecture de la Charte de l'Elu Local prévue à l'article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-enProvence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons.