Délibérations

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Jean MONTAGNAC, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Objet

Interdiction d’accès et de circulation des piétons sur la digue de l’espace Voiles Légères du port de la Pointe-Rouge.

Résumé

Interdiction d’accès et de circulation des piétons sur la digue de l’espace Voiles Légères du port de la Pointe-Rouge.

Objet

Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements Trafic (DGET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Composition du jury relatif au programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l'eau et l'assainissement et désignation de ses membres

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque à fleurs situé 1 cours Saint Louis 13001 Marseille, à la SARL Fleurettes, représentée par Jérémie Peyvel

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque à fleurs situé 1 cours Saint Louis 13001 Marseille, à la SARL FLEURETTES, représentée par Jérémie PEYVEL

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 52 boulevard Normandie-Niémen à Marseille, à la SAS Fastero, représentée par Monsieur Stéphane DI Campo

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 52 boulevard Normandie-Niémen à Marseille, à la SAS Fastero, représentée par Monsieur Stéphane DI Campo

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "Columbus Café" situé 6 quai du Port à Marseille, à la SARL CHAM'S

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "Columbus Café" situé 6 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL CHAM'S, représentée par Zima Cheraft

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "l'entrecôte" situé 9 quai des Belges à Marseille, à la SAS l'entrecôte Canebière représentée par Pierre Pappalardo

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "l'entrecôte" situé 9 quai des Belges 13001 Marseille, à la SAS l'entrecôte Canebière représentée par Pierre Pappalardo

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Casa Italia, situé 1 quai de Rive Neuve à Marseille, à la SAS Casa Italia, représentée par Samuel Condina

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Casa Italia, situé 1 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, à la SAS Casa Italia, représentée par Samuel CONDINA.