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Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Opération façades de Pertuis - Actualisation du dispositif

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de conventions cadres d'occupation du domaine public entre la CPA et un opérateur pour l'autorisation de passage de fibre optique

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10.000 € en faveur des sinistrés des inondations du 3 octobre 2015 dans les communes des Alpes-Maritimes

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention de gestion de la voirie de la zone d'activités de Rousset

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour sa participation à une réunion sur le thème du BHNS et de l'électromobilité les 22 et 23 octobre 2015 à Lorient

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire de Bertoire à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Transfert de l'emprise foncière des équipements de la première tranche de la SPLA Pays d'Aix Territoires à la CPA - Approbation du protocole d'accord établi dans le cadre de la remise d'ouvrage

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Richard MALLIÉ pour sa participation à la remise des prix du Challenge du transport public organisé par le GART et l'UTP le 3 novembre 2015 à Paris

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Projet d'aménagement de Plan d'Aillane à Aix-en-Provence - Cession des terrains à la Ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 600 000 € - SPLA Pays d'Aix Territoires - Aménagement de la ZAC communautaire d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire à Lambesc

Résumé

Finances

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Secteur de La Calade / Lignane à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation des études préalables à l'aménagement du site

Résumé

Zones d'activités