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Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Première phase de l’extension du réseau de tramway d'agglomération, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye et création d'un dépôt de tramway sur le site Dromel / Montfuron - Lancement de la concertation préalable

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Projet de rénovation urbaine du quartier Abeille/ Maurelle / Matagots à La Ciotat Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Commune de la Ciotat

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à Centrale Marseille pour la mise en place d'un dispositif de surveillance des accès autorisés des organismes du Technopôle Marseille Provence à Château-Gombert

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Mer Méditerranée

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour l'organisation de l'évènement scientifique la nuit européenne des chercheurs

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Supplémentaire 2016 : Etat Spécial de Territoire Marseille Provence

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur l’approbation du Budget Supplémentaire 2016 - Budgets annexes délégués au Territoire Marseille Provence

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 des Budgets annexes délégués au Territoire Marseille Provence

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation du nouveau Règlement Intérieur de la RTM

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la tarification relative au bus des plages desservant les communes de Berre l'Etang, Rognac, Vitrolles, Saint Victoret, Marignane et Gignac-la-Nerthe vers Carry-le-Rouet