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Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Projet de rénovation urbaine du quartier Abeille/ Maurelle / Matagots à La Ciotat Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Commune de la Ciotat

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à Centrale Marseille pour la mise en place d'un dispositif de surveillance des accès autorisés des organismes du Technopôle Marseille Provence à Château-Gombert

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Mer Méditerranée

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour l'organisation de l'évènement scientifique la nuit européenne des chercheurs

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Supplémentaire 2016 : Etat Spécial de Territoire Marseille Provence

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur l’approbation du Budget Supplémentaire 2016 - Budgets annexes délégués au Territoire Marseille Provence

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 des Budgets annexes délégués au Territoire Marseille Provence

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation du nouveau Règlement Intérieur de la RTM

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la tarification relative au bus des plages desservant les communes de Berre l'Etang, Rognac, Vitrolles, Saint Victoret, Marignane et Gignac-la-Nerthe vers Carry-le-Rouet

Délibération du 24/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Implantation et collecte de colonnes ou bennes pour les emballages en verre recyclables sur le Territoire de Marseille Provence