Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Elis Cleanroom à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public collectif des eaux usées

Résumé

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Ramos Jean-Yves

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe d'Issernio, pour la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Eau, Culture, Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n°22/421/CM de la SAS La Table de Sofia représentée par Madame Sofia Louhab au profit de la SASU La Majorette représentée par Monsieur Farid Tari pour le kiosque situé 6 Place du Seminaire 13002 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Eric Moeglin, Chef du Service Actions et Programmation Culturelles au sein de la Direction Développement Culturel de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Eau, Culture et Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence habilités à déposer plainte auprès des forces de l'ordre dans le cadre de l'occupation illicite par des tiers du patrimoine immobilier de la Métropole Aix Marseille Provence ;

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Marc Verrecchia, Directeur Expertise et Médiation Environnementales au sein du Pôle Transition Ecologique et Energétique de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Eau, Culture et Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Lydia Belmekki, Responsable de division Médiathèque Intercommunale d'Istres-Entressens au sein du Service Lecture Publique de la Direction Développement Culturel de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Eau, Culture et Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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