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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "eau"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2023 conclue avec l'association Initiative Pays d'Aix - MGDIS n° 5669

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement issue des autorisations d'urbanisme 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la répartition 2023 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une remise gracieuse d'une durée de 3 mois de la redevance d'occupation du Domaine Public 2023 pour les kiosques impactés par les violences urbaines survenues durant les nuits des 29, 30 juin et 1er juillet 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du Domaine Public 2023 pour le kiosque Place Jules Guesde impacté par les travaux de la mission Tramway sur la commune de Marseille

Résumé