Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un avenant au marché de travaux n°12M075 Lot n°1 - Construction de la Médiathèque Intercommunale de Pertuis

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Autorisation de signer un avenant n°5 relatif à la prolongation de la durée du marché n°12M008 - Gestion et animation de deux pépinères d'entreprises innovantes et d'un hôtel technologique pour la CPA

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention entre le représentant de l'Etat et la CPA relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et portant sur la télétransmission des documents budgétaires sur Actes budgétaires

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Centre de la Collecte des Ordures Ménagères de Rousset - Autorisation de signer une convention de partage du financement entre le propriétaire, la SCI 53R et la CPA relatif au remplacement de l'installation de chauffage et de climatisation

Résumé

Bâtiments

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine - Avis de la CPA dans le cadre de la modification n°6 du PLU de Meyreuil

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Richard MALLIE

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône, la CPA et la commune de Venelles pour l'entretien et l'exploitation du parking de co-voiturage de Venelles

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Richard MALLIE

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Jouques pour l'acquisition d'un véhicule électrique

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'un avenant à la convention tripartite avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Région PACA et la CPA concernant un groupement de commande de vente de billettique en gare routière d'Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Réouverture aux voyageurs de la ligne Aix - Etang de Berre - Approbation de la convention de financement des études d'avant-projet

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention relative au financement des travaux d'allongement des quais de la gare de Vitrolles Aéroport Marseille Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures