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Arrêté du 14/09/2018

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Peres, Chargé de la Direction Générale Adjointe des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Laurent Peres, Chargé de la Direction Générale Adjointe des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 14/09/2018

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Commande publique et affaires juridiques

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Commande publique et affaires juridiques

Arrêté du 14/09/2018

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude GUILLOU, Chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire.

Arrêté du 14/09/2018

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie, GEMAPI

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie, GEMAPI

Arrêté du 06/09/2018

Objet

Délégation de fonction et de signature à Monsieur Roland BLUM, 14ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 06/09/2018

Objet

Délégation de fonction et de signature pour M. Bernard JACQUIER, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission de Délégation de Service Public

Résumé

Délégation de fonction et de signature pour M. Bernard JACQUIER, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission de Délégation de Service Public

Arrêté du 04/09/2018

Objet

Approbation de l'avenant n°48 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Zone d'Aménagement Concerté Euroflory Parc à Berre l’Etang

Résumé

Avenant n°48 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. De Flory (Euroflory Parc) à Berre l’Etang

Arrêté du 27/08/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille-Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Arrêté du 27/08/2018

Objet

Consignation des fonds destinés au financement des travaux pour la mise en sécurité des façades de la Résidence Plombières sise 27 boulevard de la Révolution 13003 Marseille

Arrêté du 14/08/2018

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot A3 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot A3 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres.