Délibérations

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec au sein des sociétés nautiques et en régie directe

Résumé

désignation des membres de la commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec au sein des sociétés nautiques et en régie directe

Objet

Désignation du représentant du Président au sein de la Commission départementale d'aménagement cinématographique des Bouches-du-Rhône (CDAC-CINEMA/13) réunie pour l'examen de la demande d'autorisation d'exploitation cinématographique présentée par la SARL ALRAY sur la commune de la Ciotat.

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein de la Commission départementale d'aménagement cinématographique des Bouches-du-Rhône (CDAS-CINEMA/13) réunie pour l'examen de la demande d'autorisation d'exploitation cinématographique présentée par la SARL ALRAY sur la commune de la Ciotat.

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 6, place du séminaire 13002 Marseille, à Joël Maurel

Résumé

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 6, place du séminaire 13002 Marseille, à Joël Maurel

Objet

Arrêté de consignation au profit de la SCI MACLAI - Quartier Bricard à Marignane.

Résumé

Arrêté de consignation au profit de la SCI MACLAI - Quartier Bricard à Marignane.

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest

Objet

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Résumé

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Objet

Désignation de Monsieur Patrick Boré au sein du Comité de Baie de la Métropole Marseillaise,

Résumé

Désignation de Monsieur Patrick BORE au sein du Comité de Baie de la métropole marseillaise

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Madie les Galinettes, situé 138 quai du port 13002 Marseille, à Madame Delphine Roux

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Madie les Galinettes, situé 138 quai du port 13002 Marseille, à Delphine Roux

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Glacier Marina, situé 16 quai du Port 13002 Marseille, à Alexandre Richard.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Glacier Marina, situé 16 quai du Port 13002 Marseille, à Alexandre RICHARD.

Objet

Déconsignation d'un bien situé 11 rue Jean Roque 13001 Marseille lots n° 4 et 8 au profit de Monsieur Jean-Paul Ben Said et Madame Lucie Chergani.

Résumé

Arrêté de déconsignation d'un bien situé 11 rue Jean Roque 13001 Marseille lots n° 4 et 8 au profit de Monsieur Jean-Paul Ben Said et Madame Lucie Chergani.