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Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_35 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Ventabren

Résumé

Finances

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_18 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Trets

Résumé

Finances

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Modification de l'article 2 de l'avenant n°1_2015_22 de la Commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Finances

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Modification de l'article 2 de l'avenant n°1_2015_08 de la Commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Finances

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Transfert des secrétariats des Comités Médicaux et Commissions de Réforme au CDG 13

Résumé

Ressources humaines

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'animation théâtrale de sensibilisation contre les incivilités dans le transport public pour les écoles primaires (n°2015M034)

Résumé

Commande publique

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'étude du schéma signalétique de la commune de Pertuis dans le cadre du FISAC (n°2015M053)

Résumé

Commande publique

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture et gestion de titres-restaurant au profit du personnel de la CPA (n°2015M052)

Résumé

Commande publique

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à des prestations de communication à caractère sportif pour la promotion de l'image de la CPA dans le cadre d'évènements sportifs avec l'EUSRL le PAUCH (n°15M064)

Résumé

Commande publique

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à des prestations de communication à caractère sportif pour la promotion de l'image de la CPA dans le cadre d'évènements sportifs avec la SASP Provence Rugby (n°15M097)

Résumé

Commande publique