Délibérations

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 23 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Yazid Elahcene

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 23 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Yazid ELAHCENE

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "le comptoir Bellevue", situé 34 quai du Port 13002- Marseille, représenté par Stéphane Chlous

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "le comptoir Bellevue", situé 34 quai du Port 13002- Marseille, représenté par Stéphane CHLOUS

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à journaux situé 5 place Castellane 13006-Marseille, à Monsieur Oussama Zendi

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à journaux situé 5 place Castellane 13006-Marseille, à Oussama ZENDI

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Objet

Arrêté de consignation au profit de la commune de Saint Victoret de Secteur Empallières à Saint Victoret.

Résumé

Arrêté de consignation au profit de la commune de Saint Victoret de Secteur Empallières à Saint Victoret.

Objet

Abrogation de l'arrêté n°16/314/CM du 31 mai 2016 portant désignation de Monsieur Eric Diard au sein du Comité de Baie de la métropole marseillaise

Résumé

Abrogation de l'arrêté n°16/314/CM du 31 mai 2016 portant désignation de Monsieur Eric Diard au sein du Comité de Baie de la métropole marseillaise

Objet

Désignation du Président du comité de pilotage du Technopole de l’Environnement Arbois-Méditerranée

Résumé

Désignation du Président du comité de pilotage du Technopole de l’Environnement Arbois-Méditerranée

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 482 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 482 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Désignation des membres de la Commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec gérés au sein des Délégations de Services Publics

Résumé

Désignation des membres de la Commission consultative d'attributions de postes à flot et à sec gérés au sein des Délégations de Services Publics