Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Attribution d'une subvention au Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Attribution d'une subvention à l'Association de Médiation Sociale pour l'emploi de médiateurs sociaux destinés à améliorer l'attractivité des transports en commun
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Attribution d'une subvention 2016 à la Mission Locale de Marseille pour le financement d'aides individuelles aux jeunes des quartiers en politique de la ville pour une qualification dans les métiers de l'animation et du secourisme dans le cadre du Contrat de Ville de Marseille Provence Métropole
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Conditions d'exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la ville de Marseille
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Madame Patruno
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Commune de Roquefort-la-Bédoule - Cession à titre onéreux d'un lot de terrain situé dans le lotissement d'activités la Plaine du Caire IV au profit de la SCI MEC
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Projet d’Aménagement du Secteur Coupier - Commune de Gémenos - Lancement de l’opération - Création d’une opération et affectation d’une autorisation de programme
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : ZAC Empallières - Commune de Saint Victoret - Approbation de l’avenant n°1 à la convention n°2012/76 pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : ZAC des Florides - Communes de Marignane et Gignac-La-Nerthe - Approbation d’une convention de raccordement de la tranche 2 au réseau eaux brutes avec la Société du Canal de Provence
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Réalisation de l’aménagement de l’avenue Colgate dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude Hauts de Mazargues - Marseille 9ème - Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain appartenant à la SA Logirem