Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du nouveau plan d'urgence transport relatif aux mesures d'urgences mise en place dans le cadre du dispositif préfectoral de gestion des pics de pollution - Abrogation des délibérations n° ENV 008-2403/17/CM du 13 juillet 2017 et n° TRA 003-6408/19/CM du 20 juin 2019
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du lancement de la procédure de transfert de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique sur la zone commerciale de La Martelle à Aubagne
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du transfert en pleine propriété des emprises de la ville de Marseille affectées à l'intérêt métropolitain
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la délibération de principe relative à la reprise des activités exercées dans le cadre du COSP de la RDT13 par la RTM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la mise en œuvre du Boulevard Urbain Sud (9ème arrondissement) prolongé en boulevard urbain vert (8ème arrondissement) à Marseille
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition des locaux "La Maison Natale" et "Le Petit Monde de Marcel Pagnol" de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Office de Tourisme Intercommunal d'Aubagne
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement général à l'association culturelle Charles Trenet - Approbation d'une convention - MGDIS n°4634
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du lancement de l'enquête publique relative au renforcement de la protection du plan d'eau au Frioul à Marseille (7eme arrondissement)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune de Pertuis, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Maréchal Leclerc
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, pour la commune de Fuveau, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de chemin de Saint François
Résumé