Délibérations

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds - 13011 MARSEILLE (Habitation principale - Contrat Eau 1153347J)

Résumé

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds - 13011 MARSEILLE (Habitation principale - Contrat Eau 1153347J)

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 368 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 368 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Enquête publique relative à la Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille et l'aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Marseille

Objet

Délégation de signature à Monsieur Fabrice BARDISA, Directeur de Pôle au sein de la Direction de Pôle Propreté et Traitement des Déchets pour le Conseil de Territoire Marseille-Provence.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Fabrice Bardisa, Directeur de Pôle au sein de la Direction de Pôle Propreté et Traitement des Déchets pour le Conseil de Territoire Marseille-Provence.

Objet

Révision Tarif Redevance Spéciale

Résumé

Révision Tarif Redevance Spéciale

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.

Objet

Désignation du représentant à la Commission Agro-écologie, formation spécialisée de la Commission Régionale de l'Economie Agricole et du Monde Rural

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procdédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence

Objet

Désignation des conseillers portuaires du port de Sausset Les Pins

Résumé

Il s'agit de procéder au remplacement du représentant de la commune de SAUSSET LES PINS

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Bar tabac " Beau Rivage", situé 13A quai de rive neuve 13007 Marseille, à la SNC BRE, représentée par Yazid Elahcene

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Bar tabac " Beau Rivage", situé 13A quai de rive neuve 13007 Marseille, à la SNC BRE, représentée par Yazid ELAHCENE