Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la CPA à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avancement de grade - Fixation des ratios promus / promouvables 2016

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Dispositif indemnitaire des agents de catégorie A et B

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Dispositif de pérénisation des emplois précaires

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Assujettissement partiel de la CPA à la TVA fiscale pour le Centre d'enfouissement des déchets de l'Arbois - Fixation de la clé de répartition pour l'année 2016

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant à la convention signée avec l'Etat et l'AFITF relative à la réalisation et au financement du projet de ligne B du BHNS sur Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Acquisition d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Conditions d'accès au réseau urbain de Gardanne pour les scolaires détenteurs de la carte à 50 €

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

BHNS Ligne A - Modalités de concertation pour la réalisation de voies de bus sur l'avenue Henri Mouret à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Richard MALLIE

Objet

Modification des critères d'attribution des fonds de concours incitatifs aux communes pour l'acquisition de véhicule électrique communal

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures