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Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et la société Urban Foncier


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial Plaine de la Reynarde et de la convention de PUP avec la SCCV Ensuès-la-Redonne Reynarde


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Modification du Projet Urbain Partenarial Clésud sur le territoire de la commune de Grans - Approbation de l'avenant n°1 à la convention passée avec la Société Grans Développement


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain d'Air Bel - Approbation des principales caractéristiques du projet de renouvellement urbain d'Air Bel et création de l'opération d'aménagement


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Déclaration de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement "Les Plaines Ouest" à Plan-de-Cuques


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Saint-Cannat


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de la désignation du nouveau directeur de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence (EPAD)


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

SPL Sens Urbain - Approbation de la modification des statuts - Autorisation donnée aux administrateurs de voter en ce sens


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable de l'extension du réseau de tramway de Marseille de la rue de Rome à la place du Quatre Septembre


Résumé