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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation des tarifs du service des enseignements artistiques pour l'année scolaire 2024-2025 et suivantes

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur l'EZE à Pertuis

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du contrat de rivière transitoire relatif à la phase 2 du Contrat de Rivière du Bassin Versant de l'Huveaune

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat de délégation du service public de l'assainissement conclu avec SERAMM

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les cours d'eau orphelins, affluents de la Durance

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre des Gargues sur le territoire de la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement du secteur des Gargues à Aubagne - Approbation des dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique préalables à la création d'une opération d'aménagement

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement de la ZAC des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Evaluation des zones d'accélération des énergies renouvelables identifiées par les communes du territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Délégation de Service Public pour l'exploitation des services de grutage, de carénage et de révision des coques et des moteurs des navires sur l'aire technique du port de plaisance de la Pointe Rouge - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes

Résumé