Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°1 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°0 - Budget Annexe de l'Aménagement

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Général

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Reversements - Révision des attributions de compensation de Gardanne et Cabriès pour l'année 2015 et d'Aix-en-Provence pour les années 2014 et 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au Centre de Gestion de la fonction publique des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition d'un bâtiment

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 6 440 000€ - SPLA Pays d'Aix Territoires - Aménagement de la ZAC communautaire de la Burlière à Trets

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 6 888 000 € - SPLA Pays d'Aix Territoires - Aménagement de la ZAC communautaire CAP Horizon à Vitrolles

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modalités d'application du régime indemnitaire des agents et mesures complémentaires d'accompagnement social

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône et la Communauté du Pays d'Aix

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation du renouvellement des conventions de mise à disposition de deux agents instructeurs de permis de construire à la Ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Ressources humaines