Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la rue Chanterac et du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente - Rectification des montants
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Pays Salonais - Elaboration - Définition des modalités de collaboration avec les communes
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Augmentation de capital et modification de statuts de la Société Publique SOLEAM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Agréments d'acquéreur
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°12 à la convention de concession de la Savine à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Saint-Louis - Approbation de l'avenant n°26 à la convention de concession avec la SOLEAM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Projet d'aménagement urbain et paysager-secteur Gare à Miramas
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'aménagement Concerté de Saint Just à Marseille 4eme et 13eme arrondissements - Approbation de l'avenant n°30 à la convention de concession avec la SOLEAM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du lancement de la procédure d'attribution de concessions d'aménagement sans transfert de risque économique relative au quartier de La Castellane La Bricarde et au Parc Kallisté à Marseille - Approbation du principe de la constitution de la Commission d'Appels d'Offres spéciale pour l'attribution de la concession d'aménagement
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des modalités de concertation publique préalable aux opérations d'aménagement visant le renouvellement urbain des quartiers La Castellane La Bricarde et le Parc Kallisté
Résumé