Délibérations

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Allauch - Saisine du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n°2

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Ciotat - Saisine du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n°4

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis - Saisine du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n°5 s - Détermination des modalités de mise à disposition du dossier au public

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ceyreste - Saisine du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n° 3 s - Détermination des modalités de mise à disposition du dossier au public

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Programme d’Aménagement d’Ensemble sur le secteur des Paranques/La Claire - Marseille 13ème - Demande d’ouverture conjointe des enquêtes préalables à la Déclaration d’Utilité Publique et parcellaire et mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme pour la création de la voie U372 et la voie U378

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la Commune de Marseille - Poursuite de la procédure de transformation des ZPPAUP de la commune de Marseille en Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine et renouvellement de la composition de la Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et de Patrimoine

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation du programme de requalification du cours Lieutaud à Marseille 1er et 6ème arrondissements - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences relatives à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des Plans d’Occupation des Sols et Plans Locaux d’Urbanisme entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire Marseille Provence et leurs Présidents respectifs

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Projet Urbain Partenarial de Laure - Commune de Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture avec European Homes Promotion 2

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Projet Urbain Partenarial de Laure - Commune de Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture conclu avec Cogedim Provence