Délibérations

Objet

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire de Marseille Provence en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Résumé

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire de Marseille Provence en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Objet

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Résumé

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Objet

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Objet

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains Masini, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains Masini, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).