Délibérations

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Construction d'un nouveau Centre de Formation des Apprentis du Pays d'Aix - Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'aménagement confiée à la Société Publique Locale d' Aménagement "Pays d'Aix Territoires"

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer six marchés relatifs à des prestations de service d’assurances au bénéfice de la CPA (n° 2015M065 à 2015M070)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention cadre pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à l'exécution de services postaux (n° 2015M035 et 2015M036)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention cadre pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre d'Agriculture de Vaucluse

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un accord-cadre relatif aux travaux d'aménagement d'infrastructures sur la CPA (n°2015AC01)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention cadre pluriannuelle 2016-2018 avec les ASA du Val de Durance

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché relatif aux travaux d'aménagements ponctuels et d'entretien des infrastructures liées aux déplacements sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (n°2015M090)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'un avenant au contrat de location avec la SCI Les Rigon pour les Halles Terres de Provence à Plan de Campagne

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un avenant n° 3 de prolongation du marché n°12M042 pour les prestations de services pour la collecte des déchets ménagers et prestations associées secteur Nord Est

Résumé

Commande publique