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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la Convention d'Intervention Foncière n°2 en développement économique en phase réalisation conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Vitrolles - Secteur Cap Horizon

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société "InBlue" de terrains à bâtir formant les lots 11 et 23 sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit du groupement GSE/AXTOM de terrains à bâtir formant les lots 17, 18 et 19 pour la réalisation d'un village d'entreprises sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association AMO Architecture et maitrise d'Ouvrage Provence Méditerranée et paiement de la cotisation annuelle

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Poggia, LoT 1 Gros-œuvre-VRD pour la construction du bâtiment d'accueil sur le site archéologique de Saint-Blaise

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession d'une partie de la parcelle cadastrée DA50 à la société ASPROM - Chemin Carraire de l'Etoile à Roquevaire

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Abrogation de la délibération relative à l'approbation d'une convention de raccordement d'une Installation Terminale Embranchée (ITE) au réseau ferré national

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°3 portant sur le rééchelonnement de la franchise de remboursement avec The Camp - Rectification d'une erreur matérielle

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Opération d'aménagement de restauration immobilière concédée à la SOLEAM - Approbation du bilan de la concertation publique portant sur le projet de restructuration de l'ilot Renan à La Ciotat

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant 27

Résumé