Délibérations

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP - Institut National de Recherches Archéologiques Préventives - relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre du projet de la réalisation d'une trémie routière - Boulevard Capitaine Gèze à Marseille 14ème et 15ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation d'un avenant n°1 au contrat de concession n°06/098 pour la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Longchamp Cassini à Marseille 4ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation d'une convention pour le déplacement des réseaux de télécommunications consécutifs à la requalification de la rue Paradis à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation de la convention d'échanges de données avec l'Etat et la RTM relative aux actes de délinquance commis dans les transports collectifs à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de concession concernant l'exploitation des parcs de stationnement Baret, Corderie, Gambetta, Cours Julien, Monthyon, Phocéens et Timone à Marseille avec QPark Avis du Conseil de Territoire

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située Montée de la Vierge Noire appartenant à Madame Martinez pour l'aménagement du Hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Objet

Acquisition à titre onéreux de trois parcelles et d'une bande de terrain appartenant aux consorts Audry pour la réalisation de la ZAC Athélia V- La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située rue Barrelet, appartenant aux copropriétaires du 8 rue Barrelet à Marignane pour l'aménagement de l'avenue Henri Barrelet Avis du Conseil de Territoire

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain situées chemin des Granettes à Marignane appartenant à Monsieur et Madame Pinton en vue de leur intégration dans le domaine public Avis du Conseil de Territoire

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située Montée de la Vierge Noire, appartenant à Madame Lourtis pour l'aménagement du Hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire