Délibérations

Objet

Désignation des membres du jury relatif au concours restreint de maitrise d'oeuvre sur esquisse pour l'opération de construction de la médiathèque intercommunale à Istres

Résumé

Arrêté de désignation des membres du jury

Objet

Approbation de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 49 situé dans la Zone d’Aménagement Concerté de Ranquet sur la commune d’Istres

Résumé

Approbation de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 49 situé dans la ZAC de Ranquet sur la commune d’Istres

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de Madame Rollandin Veuve Daures de la somme de 38 190 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de Madame Rollandin Veuve Daures de la somme de 38 190 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Objet

Engagement de la procédure de la modification simplifiée n°6s du Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis.

Résumé

Arrêté d'engagement de la procédure de la modification simplifiée n°6s du Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis.

Objet

Remplacement d'un conseiller portuaire sur les petits ports de Carry le Rouet

Résumé

Remplacement d'un conseiller portuaire sur les petits ports de Carry le Rouet

Objet

Délégation de signature du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Résumé

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Directeur Général des Services Délégué du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina RIZZON, Directeur Général des Services Délégué du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Objet

Délégation de signature à Monsieur Alain PATIMO - Direction de l’Aménagement et de l’Habitat du Conseil de Territoire Marseille Provence, concernant l’Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) de la ZAC des Florides à Marignane.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Philippe SIMONINI - Direction de l’Aménagement et de l’Habitat du Conseil de Territoire Marseille Provence, concernant L’AFUL de la ZAC des Florides à Marignane.

Objet

Remplacement d'un conseiller portuaire sur le port du Frioul

Résumé

il s'agit de remplacer le Maître de Port sur le port du Frioul

Objet

Arrêté d'occupation temporaire modificatif pour le kiosque alimentaire situé 160, avenue des peintres Roux à Marseille, à la SASU Kiosque Nani, représentée par Monsieur Nordine Bensedira

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire modificatif pour le kiosque alimentaire situé 160, av des peintres Roux13011 - Marseille, à la SASU KIOSQUE NANI, représentée par Monsieur Nordine BENSEDIRA