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Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d'assainissement non collectif

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 806.200 € - O.P.H PAYS D'AIX HABITAT - Construction d'une nouvelle résidence étudiante de 200 logements "Le Félibre II" à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération façades - Subventions d’équipement à la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 866.800 € - O.P.H PAYS D'AIX HABITAT - Résidence "Le Félibre"- Reconstitution de l'offre de parking dans le cadre de la construction de la nouvelle résidence étudiante "Le Félibre II" à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Réserve foncière pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat - Cession de la parcelle cadastrée AB121 à la commune de Saint-Estève-Janson

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Appui aux communes – Approbation de l'avenant n°1_2015_29 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Gardanne

Résumé

Finances

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Réserve foncière pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat - Cession des parcelles cadastrées AC187 et 188 à la commune de Peynier

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Appui aux communes – Approbation de l'avenant n°1_2015_33 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Puyloubier

Résumé

Finances

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Réserve foncière pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat - Cession des parcelles cadastrées BL11 et 13 à la commune de Cabriès

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Appui aux communes – Approbation de l'avenant n°1_2015_36 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Finances