Délibérations

Objet

ZAC de la Valentine - 11ème arrondissement - Marseille -convention passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n° 17 à la convention de concession d’aménagement Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC de la Valentine -11ème arrondissement - Marseille - Approbation de la suppression de la ZAC Avis du Conseil de Territoire

Objet

Concession d'aménagement de la ZAC du Technopole de Château-Gombert - Marseille 13ème arrondissement - avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n°21 à la convention de concession d’aménagement Avis du Conseil de Territoire

Objet

RHI Saint Mauront - Gaillard - Marseille 3ème arrondissement -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - avenant n°12 à la convention de concession passée avec la Soleam - avenant n°3 à la convention d’avance Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement de la Savine Bas - Marseille 15ème arrondissement avec la SOLEAM - Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’aménagement et de la convention tripartite de financement Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement Mardirossian-Madrague-Plan - Marseille - établi au 31 décembre 2015 - Approbation de l’avenant n°5 à la concession d’aménagement avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC Saint Just - Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement établi au 31 décembre 2015 - Approbation de l’avenant 21 à la convention d’aménagement de Saint Just - Approbation du programme des équipements publics modifié Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC Saint Louis - Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement établi au 31 décembre 2015 - Approbation de l’avenant n°19 à la convention d’aménagement de Saint Louis Avis du Conseil de Territoire

Objet

Projet Urbain Partenarial de Vallon Régny - Approbation d’une convention avec les Sociétés Coffim et Vinci - Détermination du périmètre prévu au II de l’article L 332-11-3 du code de l’urbanisme Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC du Vallon Regny - 9ème arrondissement de Marseille - Approbation du programme des équipements publics modifié - Approbation de la convention relative au financement du groupe scolaire entre la Ville de Marseille, la Soleam et la Métropole Avis du Conseil de Territoire