18607 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille-Provence - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer - Extension du tramway Nord et Sud sur Marseille

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SAS EAST PARK 2 de la parcelle cadastrée 857 B 0181 située 137 Boulevard Pont de Vivaux à Marseille 10ème, dans le cadre du projet de création de la voie verte de l'Huveaune et comportant des enjeux de gestion des milieux aquatiques - Abrogation de la délibération n° URBA-013-14066/23/BM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux Jauras et Pacaut d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle de terrain cadastrée AH 379 située rue Pardigon à Saint-Victoret en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SFHE de deux bandes de terrains à détacher des parcelles cadastrées 870 A 128 et 129, sises 2 Impasse Valbarelle à Marseille 11ème arrondissement, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain de la régularisation foncière de la voie

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle cadastrée section BK n° 57 sise quartier de la Chaume à Marignane dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention habitat à caractère multi-sites conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention Cadre Habitat à caractère Multi Sites conclu avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Abrogation de la délibération n°URBA 025-14078/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille sur le site "Maison Blanche" à Marseille 14ème arrondissement - Abrogation de la délibération n° URBA-018-14071/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCCV Marseille Prud'hommes d'une parcelle cadastrée 858H182, 167 Chemin des Prud'hommes à Marseille 10ème arrondissement, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille - Abrogation de la délibération n°URBA -017-14070/23/BM du 29 juin 2023

Résumé