Délibérations

Objet

ZAC de la Valentine -11ème arrondissement - Marseille - Approbation de la suppression de la ZAC Avis du Conseil de Territoire

Objet

Concession d'aménagement de la ZAC du Technopole de Château-Gombert - Marseille 13ème arrondissement - avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n°21 à la convention de concession d’aménagement Avis du Conseil de Territoire

Objet

RHI Saint Mauront - Gaillard - Marseille 3ème arrondissement -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - avenant n°12 à la convention de concession passée avec la Soleam - avenant n°3 à la convention d’avance Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement de la Savine Bas - Marseille 15ème arrondissement avec la SOLEAM - Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’aménagement et de la convention tripartite de financement Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement Mardirossian-Madrague-Plan - Marseille - établi au 31 décembre 2015 - Approbation de l’avenant n°5 à la concession d’aménagement avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC Saint Just - Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement établi au 31 décembre 2015 - Approbation de l’avenant 21 à la convention d’aménagement de Saint Just - Approbation du programme des équipements publics modifié Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC Saint Louis - Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement établi au 31 décembre 2015 - Approbation de l’avenant n°19 à la convention d’aménagement de Saint Louis Avis du Conseil de Territoire

Objet

Projet Urbain Partenarial de Vallon Régny - Approbation d’une convention avec les Sociétés Coffim et Vinci - Détermination du périmètre prévu au II de l’article L 332-11-3 du code de l’urbanisme Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC du Vallon Regny - 9ème arrondissement de Marseille - Approbation du programme des équipements publics modifié - Approbation de la convention relative au financement du groupe scolaire entre la Ville de Marseille, la Soleam et la Métropole Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Etat Spécial de Territoire 2016 - Adoption de la Décision Modificative n°2

Résumé

L’Etat Spécial de Territoire a été adopté le 22 Avril 2016 par le Conseil de Territoire et le 28 avril par l’adoption du budget primitif 2016 par le Conseil de la Métropole, le budget supplémentaire adopté le 24 juin 2016 a permis d’intégrer principalement les restes à réaliser en investissement et d’opérer à des corrections de crédits. Il s’agit de procéder à des ajustements de crédits, tenant compte de l’évolution de la gestion en cours d’exercice, qui seront inscrits dans le cadre de la proposition au vote de la Décision Modificative n°2 du prochain Conseil de la Métropole. Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a notifié le montant de la dotation de gestion attribuée à notre Territoire, qui tient compte de ces ajustements, pour l’exercice 2016 : -au titre de la dotation de fonctionnement : € -au titre de la dotation d’investissement : € Ainsi, suivant l’instruction budgétaire M57, il est proposé d’approuver l’équilibre de l’Etat Spécial du Territoire d’Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Chateauneuf-les-Martigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons pour l’exercice 2016 en dépenses et en recettes.