Délibérations

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme d'opération d'Entrée de Ville de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme et autorisation de signer la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage de la CPA à la commune de Peyrolles-en-Provence pour la réalisation de l'entrée de ville Est RD96 La Guérite

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre le Département de Bouches-du-Rhône, la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Mimet pour l'aménagement de l'entrée de ville de Mimet RD58 Puits Gérard

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Modification de programme et approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre le Département de Bouches-du-Rhône et la Communauté du Pays d'Aix pour l'aménagement de l'entrée de ville de Fuveau RD96 Hameau du Brogilium

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Équilibre social de l’habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "La Haute Duranne" à Aix-en-Provence - 95 logements PLS – Famille et Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Les Jardins d'Agoult - cave coopérative" à Rognes - 9 logements PLUS et 5 PLAI – Famille et Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Roussillon II" à Simiane-Collongue - 18 logements PLUS et 10 PLAI – Famille et Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Le Clos de la Gacharelle" au Puy-Sainte-Réparade - 6 logements PLUS et 4 PLAI - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Horizon Sainte Victoire" à Meyreuil - 7 logements PLUS et 3 PLAI – Phocéenne d'Habitations

Résumé

Habitat