Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°2902
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de deux appels à projet en faveur de l'emploi et de l'inclusion professionnelle au titre de la subvention globale FSE+ 2023-2025 de la Métropole
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière n°2 en développement économique sur le secteur Nord de Marseille conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à l'euro symbolique au profit de la Soleam d'une emprise à usage de trottoir d'une superficie de 45 m² environ issu du déclassement du domaine public en vue de l'élargissement de la voie de la rue Gaillard située à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre d'un projet de résorption de l'habitat insalubre
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière en centre ancien sur le site cœur de village d'Ensuès-la-Redonne conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la commune d'Ensuès-la-Redonne et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle sis lieudit "La Verrerie-le Moulin" à la Destrousse dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'Intervention Foncière multi sites habitat signée avec l'Etablissement Public Foncier PACA
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux, de parcelles sis lieudit "les Esplantades" à Saint Zacharie dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'Intervention Foncière multi sites habitat et de la subséquente signées avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Saint Zacharie
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la Société Modus Aedificandi de la parcelle cadastrée 801 B 89 et située 57 rue des dominicaines, Marseille 1er arrondissement en vue de la mise en œuvre du projet Ville Capable
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux, de parcelles sis lieudit "La Chapelle" à la Bouilladisse dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'Intervention Foncière multi sites habitat et de la subséquente signées avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de la Bouilladisse
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Demande de subvention pour le financement d'une étude de programmation et un diagnostic pollution de la Friche des anciens locaux de l'usine Piana suite à la candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt-Identification & Reconversion des Friches
Résumé