Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Marseille - Opération Grand Centre Ville - Opération de restauration immobilière sur les immeubles sis 45-47 rue des Petites Maries - 13001 - Demande de la Déclaration d'Utilité Publique du programme de travaux de restauration et de l'ouverture d'une enquête parcellaire subséquente Avis du Conseil de Territoire

Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Éradication de l'Habitat Indigne - Études pré-opérationnelles pour la mise en place d'opérations d'amélioration de l'habitat privé ancien dégradé sur les quartiers Noailles et Belsunce Marseille - Lancement de l’appel d’offres - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et autres partenaires financiers habilités Avis du Conseil de Territoire

Objet

Marseille - Opération Grand Centre Ville - Pôles Saint-Louis Delacroix - Bédarrides - Noailles Capucins - Projet de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'opérations de logements sociaux et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 2 rue Halle Delacroix - 11 rue Jean Roque - 16 rue de l'Académie - 13001 Avis du Conseil de Territoire

Objet

Marseille - Opération Grand Centre Ville - Pôle Velten-Korsec-Fabre - Projet de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'une opération de logements sociaux pour étudiants et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 69 rue Longue des Capucins - 13001 Avis du Conseil de Territoire

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au fonctionnement de l'association Club des Centres de Contact de la Région PACA et approbation d’une convention Avis du Conseil de Territoire

Objet

Attribution d’une subvention à la CCI Marseille-Provence en vue de l’accompagnement des startups de la French Tech Aix-Marseille au Consumer Electronic Show 2017 de Las Vegas et approbation d’une convention Avis du Conseil de Territoire

Objet

Modification simplifiée n°12s du Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Victoret - Détermination des modalités de mise à disposition du dossier du public

Rapporteur : Monsieur TEISSIER Guy

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Carry-le-Rouet - Approbation de la modification n°3 Avis du Conseil de Territoire

Objet

Délibération optant pour la mise en oeuvre de la réforme du Code de l'urbanisme issue du décret du 28 décembre 2015 dans le cadre de l'élaboration du PLUi du Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Objet

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône portant représentation-substitution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence aux communautés d’agglomération Agglopole Provence, Pays d’Aix et Pays d’Aubagne et de l’Etoile, à la communauté urbaine Marseille Provence Métropole et au Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains du Pays de Martigues et du SAN Ouest-Provence Avis du Conseil de Territoire