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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Adoption générale des autorisations de programme - Budget annexe "Centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programme : développement économique, attractivité territoriale et relations internationales

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Innovation, filières stratégiques, enseignement supérieur et recherche

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une exonération de la redevance d'occupation du Domaine Public Maritime 2023 pour l'Etablissement français du Sang lors de ces campagnes de collecte sur le Vieux Port de Marseille

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°8 au contrat de délégation de service public de l'eau potable Agglopole Provence Eau

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable de Meyreuil conclu avec la SAUR

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et des tarifs de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de compétences au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance sur l'Eze à Pertuis

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif Agglopole Provence Assainissement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune de Beaurecueil

Résumé