Délibérations

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Septentrion pour la mise en place et le développement de la plateforme Polaris et approbation d'une convention

Objet

Attribution d'une subvention à l'association la Cité des Arts de la Rue pour l'aménagement paysager de la cascade des Aygalades et approbation d'une convention

Objet

Approbation d'une convention avec le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB) pour le prêt gracieux de l'exposition des sons et des bruits pour le territoire Marseille Provence

Objet

Approbation d'une convention cadre entre l'Epaem, la Caisse des dépôts et consignations, la Ville de Marseille et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour le Programme d'Investissement d'Avenir Ville de demain de l'EcoCité de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Objet

Déclinaison de la convention-cadre entre l’Epa Euroméditerranée, la Caisse des Dépôts et Consignations, la Ville de Marseille et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Action n°10 Approbation d’une convention tripartite avec l'association Air Paca, l’Epa Euroméditerranée et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence ... Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention avec la commune de Septèmes-les-Vallons relative à la réduction à l'usage des produits phytosanitaires et à l'aide à la construction d'un bâtiment à haute qualité énergétique Avis du Conseil de Territoire

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EnvirobatBDM pour l'expérimentation de visites globales auprès des habitants dans le cadre de la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique de l'Habitat du Territoire Marseille Provence et approbation d'une convention

Objet

Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Madame Ballée et Monsieur Troupel - Communes de Châteauneuf-les-Martigues et Marignane - Secteur Bricard Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation du Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 - passée avec Urbanis Aménagement - Marseille 2ème - Joliette et Arenc - 3ème, 4ème - Chartreux et Chutes Lavies - 13ème, 14ème, 15ème, 16ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Monsieur Vincent Dubois - Communes de Gignac-la-Nerthe et Châteauneuf-les-Martigues - Secteur Bricard Avis du Conseil de Territoire