Délibérations

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement " Le Marseiller" sis 56 Quai du Port 13002 Marseille, à la SARL Noupen, représentée par Françoise Pennaneach

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement " LE MARSEILLER" sis 56 Quai Du Port 13002 Marseille, à la SARL NOUPEN, représentée par Françoise PENNANEACH

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 22, cours Joseph Thierry 13001 à Marseille à Didier Porcher

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 22, cours Joseph Thierry 13001 à Marseille à Didier PORCHER

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 1 rue Raymond Teisseire 13008 à Marseille, à la SAS La Famille, representée par David Lanzi

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 1 rue Raymond Teisseire 13008 à Marseille, à la SAS La Famille, representée par David LANZI

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "Paulette", situé 184 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS la Brasserie de Paulette, représentée par Marc Espinos

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "PAULETTE", situé 184 quai du Port 13002 Marseille, à la la SAS la Brasserie de Paulette, représentée par Marc ESPINOS

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de la Samaritaine, située 2 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS Les brasseries MCA, représentée par Eric Descous

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de la SAMARITAINE, située 2 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS Les brasseries MCA, représentée par Eric Descous

Objet

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille

Résumé

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille

Objet

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Procédure de modification simplifiée numero 6

Résumé

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Procédure de modification simplifiée numero 6

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 12 situé dans la ZAC des Molières, sur la commune de Miramas. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé le 26 juillet 2007 par arrêté n° 90/07.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 12 situé dans la ZAC des Molières, sur la commune de Miramas. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé le 26 juillet 2007 par arrêté n° 90/07.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie, GEMAPI.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie, GEMAPI.