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Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement

Résumé

Environnement

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Approbation des modifications des statuts du Syndicat Mixte d'Etude et de Réalisation du Massif de l'Etoile

Résumé

Forêt

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Modification des statuts du Syndicat mixte du massif de l'Arbois (SIMA)

Résumé

Forêt

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers de la CPA

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Centre Opérationnel des Collectes des Ordures Ménagères du Pôle Centre à Aix-en-Provence - Lancement des études de programmation

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

ISDnD de l'Arbois - Traitement des lixiviats - Réhabilitation d'un système d'épuration - Programme de travaux et demandes de subventions

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Retrait de la Communauté du Pays d'Aix de l'association CYPRES

Résumé

Risques majeurs

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Vente de parcelles agricoles à la commune de Pertuis dans le cadre du remembrement de la plaine agricole

Résumé

Agriculture

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune de Pertuis

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Construction d'un Équipement Aquatique Communautaire à Venelles - Autorisation de signer un avenant n°2 au marché de réalisation et de maintenance n°14M004

Résumé

Commande publique