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Arrêté du 06/09/2018

Objet

Délégation de fonction et de signature pour M. Bernard JACQUIER, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission de Délégation de Service Public

Résumé

Délégation de fonction et de signature pour M. Bernard JACQUIER, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission de Délégation de Service Public

Arrêté du 04/09/2018

Objet

Approbation de l'avenant n°48 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Zone d'Aménagement Concerté Euroflory Parc à Berre l’Etang

Résumé

Avenant n°48 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. De Flory (Euroflory Parc) à Berre l’Etang

Arrêté du 27/08/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille-Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Arrêté du 27/08/2018

Objet

Consignation des fonds destinés au financement des travaux pour la mise en sécurité des façades de la Résidence Plombières sise 27 boulevard de la Révolution 13003 Marseille

Arrêté du 14/08/2018

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot A3 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot A3 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres.

Arrêté du 13/08/2018

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 52B situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 52B situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer

Arrêté du 13/08/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 292 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 292 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Arrêté du 13/08/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 174 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 174 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Arrêté du 13/08/2018

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 273 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 45/05 du 18 mai 2005.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 273 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 45/05 du 18 mai 2005.

Arrêté du 31/07/2018

Rapporteur : à la demande de Aurélie CERUTTI : le CT2 demande une délégation temporaire pour le mois d'aout

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.