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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socio-culturels et socio-éducatifs - Modification de la délibération n° CSGE 003- 3397/17/CM

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des modalités de prise en charge de la délégation de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre d'une mission au salon international CES (Consumer Electronics Show) du 9 au 12 janvier 2024 - Dérogation aux taux réglementaires de remboursement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des modalités de prise en charge de la délégation de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre d'une mission à Bruxelles du 23 au 25 janvier 2024 - Dérogation aux taux réglementaires de remboursement - Abrogation de la délibération n°ATCS-008-14260/23/CM

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs - Modification de la délibération n° ATCS-001-13230/23/CM

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation de l'organe délibérant de l'Office de Tourisme de Fuveau sous forme associative - Abrogation de la délibération N°ATCS-004-14798/23/CM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : développement culturel ; équipements culturels

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : Développement sportif ; équipements sportifs

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de conventions de gestions relatives aux équipements sportifs

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation d'une convention de gestion relative à l'équipement culturel 6MIC

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat

Résumé