11232 résultat(s)

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de la convention de demande de raccordement d'une installation au réseau public de distribution géré par Enedis pour ZAC Empallières à Saint Victoret Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Aménagement d'un giratoire à proximité de la RD 368 qui forme un axe entre Marignane et l'A55 - Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique et Parcellaire pour la ZAC des Florides à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 de la convention d'alimentation en gaz naturel pour la ZAC Empallières à Saint-Victoret Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 de la convention avec ENEDIS pour le raccordement de l'alimentation électrique pour ZAC Athélia V à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition à titre gratuit pour une intégration dans le domaine public d'une parcelle de terrain appartenant à la SAS TDC pour l'élargissement de la traverse Malvina et de la traverse du Commandeur à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil du Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour l'organisation de l'évènement les 3 jours de l’intelligence Collective par l'Association MedInSoft et approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Objet

Attribution d'une subvention à la CCI Marseille-Provence pour l'organisation des Rencontres de l'Innovation et de l'Industrie sur le Technopôle de Château-Gombert et approbation d'une convention

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Objet

Approbation du programme d'actions 2016 et attribution d'une subvention à l'association Athelia Entreprendre pour le soutien du Plan de Déplacement Inter-Entreprises du parc d'activités de La Ciotat pour l'année 2016

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Objet

Approbation du programme d'actions 2016 et attribution d'une subvention à l'association Cap Au Nord pour la mise en oeuvre du Plan de Déplacement Inter-Entreprises sur le territoire Nord de Marseille