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Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Objet

Approbation d'une convention de financement avec le Groupement Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine pour la mise en oeuvre d'études Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle et d'une bande de terrain sur le boulevard Pierre Mendès France à Châteauneuf-les-Martigues appartenant à la Logirem Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Objet

Contrat de Ville de Marseille Provence - Attribution d'une subvention pour la création d'une antenne mobilité à la Castellane à Marseille 15ème Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux terrains appartenant à la SCI Lou Carestier et la SCI Jardins du Carestier nécessaire à l'aménagement du carrefour du Général Salan à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition d’une bande de terrain à titre onéreux appartenant à la copropriété Résidence Courbet Marine nécessaire à l'aménagement du carrefour du Général Salan à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition à titre gratuit de deux emprises foncières appartenant à la Ville de Marseille nécessaire à l'aménagement de la rue Alfred Curtel et de la rue des Forges à la ZAC La Capelette à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec Bouygues Immobilier pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour le Projet Urbain Partenarial de la Mirabelle à Marseille 12ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la requalification de la promenade du Vieux-Port à la Ciotat Avis du Conseil de Territoire