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Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle et d'une bande de terrain sur le boulevard Pierre Mendès France à Châteauneuf-les-Martigues appartenant à la Logirem Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Objet

Contrat de Ville de Marseille Provence - Attribution d'une subvention pour la création d'une antenne mobilité à la Castellane à Marseille 15ème Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux terrains appartenant à la SCI Lou Carestier et la SCI Jardins du Carestier nécessaire à l'aménagement du carrefour du Général Salan à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition d’une bande de terrain à titre onéreux appartenant à la copropriété Résidence Courbet Marine nécessaire à l'aménagement du carrefour du Général Salan à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Voirie

Objet

Acquisition à titre gratuit de deux emprises foncières appartenant à la Ville de Marseille nécessaire à l'aménagement de la rue Alfred Curtel et de la rue des Forges à la ZAC La Capelette à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec Bouygues Immobilier pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour le Projet Urbain Partenarial de la Mirabelle à Marseille 12ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la requalification de la promenade du Vieux-Port à la Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Urbanisme, PLUI

Objet

Approbation de la convention de demande de raccordement d'une installation au réseau public de distribution géré par Enedis pour ZAC Empallières à Saint Victoret Avis du Conseil de Territoire